Mentions Légales

Directeur de la Publication : FLEURON D’ANJOU SCA
Société Coopérative Agricole à capital variable - Agrément n°1287-49 - OP n°49FL2165 - Id. CEE FR73.786187898
RCS Angers 786 187 898 - SIRET 786 187 898 00030 - APE 4622Z
Tél. 02 41 96 66 66 - Fax : 02 41 96 66 67
29 avenue du Moulin Marcille – BP 90067
49136 Les Ponts de Cé - cedex

L'hébergement du site www.fleurondanjou.fr est assuré par :
Nexen Services, SA au capital de 49 536 Euros inscrite au registre du commerce et des sociétés de Nanterre sous le numéro B 423 995 224.

Internautes vos droits :

La CNIL vous informe : www.cnil.fr "Face aux potentialités quasi-infinies qui résultent des technologies de l'information, la loi du 6 janvier 1978 a prévu de solides garde-fous pour protéger l'individu des dangers liés à la multiplication des fichiers. La responsabilisation des acteurs est le moteur essentiel du dispositif de protection : responsabilisation des personnes qui créent des traitements, en les soumettant à des obligations, responsabilisation des personnes fichées, en leur reconnaissant des droits particuliers." Consultez la rubrique directement à l'adresse suivante : http://www.cnil.fr/vos-libertes/vos-droits

Informations nominatives sur fleurondanjou.fr

Les personnes nommées dans le site ont été informées de leurs droits. Le droit d'accès est immédiat sur le site Fleuron d'Anjou. Le droit de rectification s'exerce auprès du Directeur de la Publication. Formulaire de contact : demande de données nominatives

Objectif :
Ces informations nous permettront de vous connaître et de répondre au mieux à votre demande. Elles ne seront pas transmises à des tiers et seront conservées dans une période maximum de deux ans.
Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art.34 de la loi " Informatique et Libertés "). Pour l'exercer, envoyer un mail à info@fleurondanjou.fr

Droit d'auteur - Copyright :
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de fleurondanjou.fr sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. Fleuron d'Anjou se réserve le droit de modifier et de mettre à jour, sans préavis, les présentes Conditions Générales et tous les éléments, produits ou services présentés sur le site. L'ensemble de ces modifications s'impose aux internautes qui doivent consulter les présentes Conditions Générales lors de chaque connexion.

Pour toute réclamation, nous vous invitons à nous contacter par courrier électronique à l'adresse suivante : info@fleurondanjou.fr